Question de : M. Serge Janquin
Pas-de-Calais (10^e circonscription) - Socialiste

M. Serge Janquin * attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur la mise en circulation de l'insecticide « Poncho-Maïs » devant être utilisé en traitement de semence et actuellement en cours d'homologation. Il évoque plus particulièrement les plus vives craintes ressenties par les syndicats des apiculteurs quant à l'usage de ce produit dont la molécule toxique est le clothianidine, qui aurait sur l'environnement, sur la faune non cible et donc sur les ruches des risques néfastes. Les apiculteurs dénoncent les dangers de l'utilisation du « Poncho-Maïs » spécialité insecticide qui s'apparente au Gaucho et au Régent TS dont l'usage a été interdit respectivement depuis 1999 et 2004. En effet, le traitement des semences par les produits susmentionnés n'aurait pas permis de diminuer la progression continue des principaux parasites connus du maïs tel le taupin, et aurait occasionné de lourdes pertes de mais grain sur notre territoire, et, ce, en raison de dysfonctionnement survenu dans l'évaluation et la gestion du risque, donnant lieu à une homologation mensongère pour le Gaucho et une commercialisation hors du cadre légal pour le Régent. En outre, les trois néo-nicotinoïdes contenus dans le clothianidine sont des substances non inscrites sur la liste positive européenne et sont incompatibles avec les exigences communautaires exprimées par la directive 91/414/CEE. Pour ces raisons, il lui demande comment il entend mettre en oeuvre toutes les mesures nécessaires au titre de la prévention et de la précaution avant se prononcer sur cette homologation.