Réponse publiée le 28 février 2006

Depuis 2002, la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) s'est engagée dans un processus durable de modernisation afin de renforcer son efficacité et d'améliorer la qualité du service rendu. En matière de surveillance, cette démarche s'appuie sur le regroupement, à effectifs constants, des moyens isolés et la constitution d'unités plus importantes, capables d'exercer des contrôles mieux programmés et plus efficaces au sein d'un dispositif cohérent au plan national comme au plan régional. Ce processus, dont la mise en oeuvre s'est achevée à la fin de l'année dernière, se traduit par la mise en place d'un réseau de brigades implantées à proximité des principaux noeuds de communication et dans les grandes zones d'activité économique leur permettant, non seulement de mieux appréhender les principaux enjeux de la lutte contre la fraude au plan local, mais également de se projeter de façon inopinée et coordonnée sur les points de contrôle secondaires. Dans le Valenciennois, qui constitue un bon exemple de cette démarche, le dispositif douanier repose désormais sur quatre brigades (Avesnes, Cambrai, Maubeuge-Bavay et Valenciennes-Saint-Aybert) qui bénéficient de moyens renforcés leur permettant d'accroître leur disponibilité opérationnelle tant sur la frontière belge qu'aux points de passage traversant le secteur. Au plan matériel, la douane se dote progressivement de moyens plus modernes et plus performants pour améliorer ses contrôles tout en assurant la fluidité des échanges. De nouveaux moyens d'investigation comme les vidéo-endoscopes, les caméras télescopiques, les densimètres ou les détecteurs de particules commencent ainsi à équiper les services. La modernisation des méthodes de travail des services de la surveillance constitue le dernier volet de cette réforme. Dans ce cadre, une réflexion associant l'ensemble des praticiens du secteur a été engagée. Les premiers travaux se traduisent par la mise au point d'un guide méthodologique de travail et de contrôle, sur des thèmes aussi variés que le contrôle des poids lourds, le vecteur ferroviaire, l'immigration, la sûreté aérienne ou le rôle des équipes cynophiles, qui est en cours de diffusion. Cette recherche d'une plus grande efficacité du service public n'a pas eu de conséquences directes sur les conditions de travail des agents. À ce titre, le régime de travail de nuit n'a pas été modifié, chaque chef de circonscription déterminant un volant global d'heures de nuit, modulable en fonction des enjeux, afin de mieux adapter l'activité des brigades à l'évolution de leur environnement et aux directives de contrôle. Cette démarche de rénovation des méthodes de travail fera prochainement l'objet d'un bilan d'étape qui sera examiné avec les représentants des personnels.