Réponse publiée le 2 mai 2006

Dès l'achèvement de la campagne déclarative 2005, le ministre a arrêté de nouveaux objectifs pour 2006 afin d'améliorer le service rendu aux usagers et d'augmenter la capacité de traitement du système informatique, l'objectif étant d'être en mesure d'accueillir jusqu'à 10 millions de télédéclarants. Pour assurer un service de qualité, les travaux effectués ont optimisé les modalités d'organisation de la campagne d'impôt sur le revenu, afin de lisser la charge et de fluidifier le trafic. Des évolutions fonctionnelles ont été réalisées, visant à simplifier le service aux usagers dans la perspective de faciliter ses démarches sur internet. Ainsi, la capacité du site a été multipliée par quatre, avec une capacité de traitement portée de 6 500 à 25 000 déclarations par heure pour 2006. Par ailleurs, un dispositif d'information calqué sur « bison futé » sera mis en place pour inciter les internautes à déclarer en ligne pendant les heures creuses. Un dispositif permettra également, en cas de forte affluence, de prendre rendez-vous avant la date limite de dépôt internet et de bénéficier d'un accès garanti. Enfin, le service de déclarations sur internet offrira à l'identique le service de déclaration préremplie, assorti de l'avantage supplémentaire de la réduction de 20 euros.