Réponse publiée le 25 juillet 2006

La coque de l'ex-porte-avions Clemenceau est arrivée dans le port militaire de Brest le 17 mai 2006. Un bureau d'expertise doit établir un diagnostic complet de tous les matériaux potentiellement dangereux se trouvant à bord. Dans cette perspective, un appel d'offres a été lancé afin de désigner un expert indépendant, dont la mission sera de recenser les produits présents à bord devant faire l'objet d'un traitement spécifique, de vérifier leurs conditions de conservation et de stabilité et de déterminer les risques qu'ils pourraient éventuellement présenter. Les résultats des travaux d'expertise sont espérés pour octobre 2006. Cette expertise permettra de déterminer l'ampleur des travaux à mener pour le démantèlement de l'ex-porte-avions Clemenceau, pour lequel un marché public par voie d'appel d'offres sera lancé à l'automne prochain. Cette procédure devrait conduire, à la fin de l'année 2006, au recueil des candidatures des industriels intéressés par le démantèlement, puis au recueil des offres au mois d'avril 2007. Le marché devrait pouvoir être notifié dans le courant du mois de décembre 2007. Pour autant, il ne peut être préjugé, à ce stade de la procédure, des modes opératoires qui seront proposés par les candidats. Si l'objet de ce marché est inédit, dans la mesure où il n'existe pas de filière de démantèlement des navires en fin de vie en Europe, les services du ministère de la défense s'attacheront à rechercher la solution la plus équilibrée au regard des impératifs de sécurité des hommes, de préservation de l'environnement, ainsi que des contraintes économiques. L'ambition du ministère de la défense demeure, à travers le traitement industriel particulier qui sera retenu pour la déconstruction de la coque de l'ex-porte-avions Clemenceau, de contribuer à faire progresser la mise en place d'une filière du démantèlement pour les bâtiments militaires et, plus largement, pour tous les navires en fin de vie.