Réponse publiée le 31 octobre 2006

La lutte contre l'homophobie au même titre que la lutte contre le sexisme, le racisme ou toute autre forme d'exclusion ou de discrimination relève de l'éducation au respect des différences. L'éducation à la sexualité contribue à lutter contre les préjugés sexistes et homophobes. C'est pourquoi la politique menée dans ce domaine par notre département ministériel a progressivement intégré la prise en compte des questions relatives à l'orientation sexuelle et à la lutte contre l'homophobie, qui peuvent être traitées dans le cadre des séances d'éducation à la sexualité définies par la circulaire du 17 novembre 2003. L'estime de soi, le respect de l'autre, le droit et l'acceptation des différences constituent des objectifs essentiels de cette démarche éducative, qui permet d'aborder plus précisément la lutte contre le sexisme et l'homophobie à partir du questionnement des adolescents. Ces séances sont ainsi l'occasion de susciter une prise de conscience et une réflexion sur les comportements stéréotypés et discriminatoires et de rappeler l'importance des notions de liberté, de dignité, d'égalité des personnes et d'acceptation des différences quelles qu'elles soient. En outre cette démarche permet un accompagnement de situations individuelles ou de difficultés personnelles qui peuvent émerger à l'occasion de ces séances. Les personnels sont alors des relais vers les ressources spécifiques d'information et d'aide extérieures à l'établissement scolaire susceptibles d'accueillir et d'apporter, si nécessaire, un soutien ou une prise en charge aux adolescents qui le souhaitent. Des documents d'accompagnement ont également été élaborés et diffusés dans les académies et les établissements scolaires afin de soutenir la mise en oeuvre de cette politique d'éducation à la sexualité. Dans le nouveau guide d'intervention en éducation à la sexualité destiné aux équipes éducatives des collèges et des lycées et diffusé en janvier 2006, une fiche d'activités intitulée « Identité sexuelle, rôles et sréréotypes de rôles » propose des objectifs et des pistes de travail concrètes prenant en compte l'orientation sexuelle. Ils permettent d'aborder le thème de l'homosexualité et d'ouvrir notamment un débat avec les élèves sur l'homophobie. La circulaire relative au comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté réaffirme la nécessité d'inscrire dans le cadre de la prévention de la violence, toute action éducative visant à prévenir les atteintes à l'intégrité physique et à la dignité de la personne, au rang desquelles figurent les comportements homophobes. Par ailleurs, un mémento partenarial en cas d'infraction en milieu scolaire, qui complète la circulaire relative à la prévention et à la lutte contre la violence en milieu scolaire, est diffusé à la rentrée 2006 dans tous les établissements scolaires. Il intègre les qualifications pénales et les conduites à tenir pour tous les cas, soit de menaces d'atteinte aux personnes en raison notamment de l'orientation sexuelle vraie ou supposée de la victime, soit d'injures publiques commises envers une personne ou un groupe de personnes en raison de leur orientation sexuelle. Enfin, s'agissant de l'évolution des manuels scolaires, il convient de rappeler que si les programmes sont de la compétence du ministère chargé de l'éducation nationale, les contenus des manuels relèvent de la responsabilité des éditeurs.