Réponse publiée le 10 octobre 2006

Le ministère de la culture et de la communication est particulièrement conscient des problèmes touchant à l'écosystème et, en général, au respect et à la sauvegarde de l'environnement. S'agissant du papier recyclé, le coût relatif élevé de ce produit n'a pas permis, à ce jour, d'en favoriser les achats de manière significative. Le ministère veille, en revanche, à s'approvisionner en papier dont la fabrication respecte le milieu naturel. Le fournisseur actuel travaille exclusivement avec des partenaires garantissant le respect des normes ISO 9001 (processus de fabrication) et ISO 14000 (norme environnementale). Le ministère de la culture et de la communication est, d'autre part, engagé dans l'audit interministériel de modernisation de la fonction achat dont les préconisations prendront en compte les questions environnementales liées aux achats de l'État. En outre, le ministère prendra part, prochainement, à une phase expérimentale interministérielle pour l'achat de papiers éco-responsables. Enfin, l'ensemble des services a été sensibilisé de longue date aux notions de responsabilité environnementale, en particulier s'agissant de l'utilisation du papier (réduction des tirages, récupération) ainsi que des nuisances induites liées à cette activité (élimination et recyclage des déchets par une société spécialisée).