Question de : M. Jean-Louis Léonard
Charente-Maritime (2^e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
Question posée en séance, et publiée le 23 mars 2005

ACTIVITE DES DOUANES

M. le président. La parole est à M. Jean-Louis Léonard, pour le groupe UMP.
M. Jean-Louis Léonard. Ma question s'adresse à M. le ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire.
Monsieur le ministre, vous avez présenté hier les résultats des services douaniers pour 2004. Ces résultats sont excellents et montrent la très forte implication du Gouvernement, à laquelle, sur notre littoral atlantique, si ouvert à tous les trafics, nous sommes très sensibles. Mais ils traduisent également l'immense mobilisation des 20 000 agents de la douane.
S'ils ont eu connaissance de plusieurs prises records très médiatisées, la plupart des Français ignorent le travail quotidien de ces brigades de recherche des services douaniers. À un moment où certains présentent l'élargissement de l'Europe comme un risque majeur et la porte ouverte à tous les trafics, pourriez-vous nous dire quelles mesures vous avez prises ou comptez engager pour assurer au quotidien, avec l'ensemble des services douaniers, la sécurité des Français ? (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
M. le président. La parole est à M. le ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire.
M. Jean-François Copé, ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement. Vous avez raison de le souligner, monsieur le député : nos douaniers ont accompli en 2004 un travail absolument remarquable, notamment dans deux domaines qui concernent les Français au premier chef : la lutte contre la drogue et la lutte contre les contrefaçons.
En ce qui concerne les drogues, nous avons enregistré un record absolu pour la saisie de cannabis : 75 tonnes, soit une augmentation de 15 % par rapport à l'année précédente. Les douanes réalisent en France les trois quarts des saisies de cannabis.
Quant à la contrefaçon, elle est bien évidemment une menace pour l'emploi, mais aussi pour la sécurité. Dans ce domaine, qui concerne le trafic de médicaments, de jouets, d'objets de luxe et de bien d'autres choses encore, nous avons également établi, avec 3,5 millions d'articles saisis, un nouveau record.
En 2005, nous allons augmenter les doses : l'objectif, en matière de saisies, est de dépasser les 80 tonnes de cannabis et les 4 millions d'articles de contrefaçon. Dans ce but, nous allons lancer un important programme d'investissements : plus de 70 millions de matériel supplémentaire sur les prochaines années, et la modernisation de nos services.
Ces bons résultats sont dus à la qualité de nos équipes, car les douaniers effectuent, sur tout le territoire, un travail remarquable, mais aussi à l'apport de l'Europe. On ne dira jamais assez, en effet, le travail extraordinaire qui est accompli dans la lutte contre la drogue et la contrefaçon grâce à la coopération européenne en matière de renseignements. Sur tout l'espace européen, les services douaniers font un travail remarquable. C'est d'ailleurs une manière de rappeler à ceux qui doutent, ou qui ont peur, à quel point le rendez-vous européen est essentiel. Nous aurons de plus en plus besoin de l'Union pour rassurer les Français sur leur sécurité. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire. - Exclamations sur les bancs du groupe des député-e-s communistes et républicains.)
M. Jacques Desallangre. Vous avez supprimé 350 emplois !