Question de : M. Serge Roques
Aveyron (2^e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
Question posée en séance, et publiée le 5 mai 2005

JEUNES AGRICULTEURS

M. le président. La parole est à M. Serge Roques, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
M. Serge Roques. Monsieur le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité, l'avenir d'une profession dépend largement de son pouvoir d'attraction sur les jeunes générations, en agriculture peut-être plus qu'ailleurs, car la vitalité et l'avenir de nombre de nos territoires sont largement conditionnés par la présence et l'activité de nos agriculteurs. L'Aveyronnais Raymond Lacombe disait : " Pas de pays sans paysans. " On pourrait ajouter : " Pas de pays sans jeunes agriculteurs. "
Mais il n'est pas simple de s'installer, car cela suppose que l'on ait la maîtrise de l'outil de travail, c'est-à-dire de la propriété foncière, immobilière, du cheptel, d'un parc technique de plus en plus élaboré. Depuis de nombreuses années, l'Aveyron est l'un des trois départements qui accueillent le plus d'installations de jeunes agriculteurs - on compte 181 installations aidées en 2003 -, mais de nombreux freins subsistent, si bien que les jeunes retardent leur installation, ou y renoncent.
Si l'on veut conserver à notre agriculture sa dimension humaine, qui repose avant tout sur des exploitations familiales, en particulier dans les régions les plus rurales, il faut absolument faciliter l'installation du jeune agriculteur.
M. Jean Lassalle. Très bien !
M. Serge Roques. Je sais, monsieur le ministre, que telle est votre volonté. Pouvez-vous nous préciser les mesures que vous allez prendre pour faciliter le développement de ce métier qui reste, malgré des difficultés bien réelles, l'un des plus beaux, des plus nobles et des plus essentiels qui soient ? (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire et sur plusieurs bancs du groupe Union pour la démocratie française.)
M. le président. La parole est à M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité.
M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité. Je vous remercie, monsieur Roques, d'avoir prononcé cette profession de foi en faveur d'une agriculture moderne, capable d'attirer des jeunes, à laquelle adhèrent, je pense, tous les députés.
Le métier d'agriculteur est difficile. La formation est rude. Il faut acquérir des terres, ou en tout cas pouvoir en exploiter. Il faut s'endetter et travailler beaucoup, souvent bien au-delà de 35 heures. Celles et ceux qui se lancent dans ce métier ont un grand mérite car le revenu n'est pas toujours au rendez-vous, du moins les premiers temps, et cela implique beaucoup de sacrifices.
Pour aider ce très beau métier, Hervé Gaymard, alors ministre de l'agriculture, et son prédécesseur au ministère de l'économie et des finances avaient fait en sorte que la dotation aux jeunes agriculteurs soit dorénavant versée en une seule fois, c'était une mesure que les jeunes agriculteurs demandaient depuis longtemps.
Par ailleurs, nous venons de signer une circulaire sur l'installation. Parmi les dispositions qu'elle comporte figurent par exemple la majoration de la DJA de 500 euros pour les jeunes agriculteurs, la détermination du revenu d'un jeune agriculteur par le biais de son revenu fiscal, l'acceptation des baux verbaux au même titre que les baux écrits, ou bien encore la possibilité pour les candidats à l'installation qui ont déposé un dossier avant le 31 décembre de choisir pour les prêts à moyen terme spéciaux entre l'ancien ou le nouveau dispositif. Je ne citerai que ces quelques exemples, je ne veux pas être trop technique. Cette circulaire vise à faciliter l'installation des jeunes agriculteurs.
Enfin, à la demande du Président de la République et du Premier ministre, le Gouvernement présentera un projet de loi d'orientation agricole. Après sa prochaine présentation devant le conseil des ministres, il devrait être déposé devant votre assemblée avant la fin de l'actuelle session. Cette loi comportera une mesure très importante sur le crédit pour la transmission d'exploitation en faveur des jeunes agriculteurs pour faciliter leur installation.
Monsieur Roques, encore une fois, je vous remercie d'avoir posé cette question. Nous avons besoin de jeunes agriculteurs. Actuellement, seuls 6 000 jeunes s'installent chaque année dans notre pays. Il faut faire mieux, en particulier dans les régions d'élevage et de montagne comme la vôtre. C'est la raison pour laquelle la loi d'orientation comprendra également une mesure pour permettre aux éleveurs de prendre des vacances et du repos parce que, pour eux, le travail, c'est 365 jours par an.
Nous avons le devoir d'aider les jeunes agriculteurs, nous le ferons, avec, j'en suis sûr, le soutien de la majorité. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire et sur plusieurs bancs du groupe Union pour la démocratie française.)