Question de : Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Gironde (8^e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
Question posée en séance, et publiée le 20 octobre 2005

POLES DE COMPETITIVITE

M. le président. La parole est à Mme Marie-Hélène des Esgaulx, pour le groupe UMP.
Mme Marie-Hélène des Esgaulx. Ma question s'adresse à M. le ministre délégué à l'aménagement du territoire.
Les pôles de compétitivité sont importants et très appréciés car ce sont de véritables révélateurs des atouts économiques de notre pays et parce qu'en valorisant ses atouts, ils font avancer la France. C'est ce que nous attendions. C'est pourquoi je salue les décisions qui ont été prises par le comité interministériel du 12 juillet dernier, à votre demande, monsieur le ministre, ainsi qu'à celle de Nicolas Sarkozy. (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste et du groupe des député-e-s communistes et républicains.)
Vendredi dernier, un comité interministériel d'aménagement et de compétitivité des territoires, présidé par le Premier ministre, M. Dominique de Villepin (Rires et exclamations sur les bancs du groupe socialiste et du groupe des député-e-s communistes et républicains) a arrêté 55 projets. L'un d'entre eux me tient particulièrement à coeur car il est situé dans ma circonscription : il s'agit de la " route des lasers ", qui va du bassin d'Arcachon au Barp.
Monsieur le ministre, pouvez-vous nous dire quels critères ont présidé aux choix de ce comité interministériel et ce qu'il adviendra des pôles dont les projets de contrats cadre n'ont pas été validés ? (Applaudissements sur quelques bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
M. le président. Voilà une question équilibrée ! (Sourires.)
La parole est à M. le ministre délégué à l'aménagement du territoire.
M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire. Madame la députée, vous avez raison ! (" Ah ! " sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.) Le Gouvernement a doté notre pays d'une politique qui fédère les formidables énergies des universités, des centres de recherche privés et des industries innovantes. Nous avions besoin d'aller vite pour remporter notre défi et gagner notre pari. (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste.)
C'est ainsi qu'en septembre 2004, nous avons lancé un appel à projets. Sous la présidence du Premier ministre, lors du CIADT du 12 juillet dernier, nous avons labellisé 67 projets et vendredi dernier, nous avons proposé de valider 55 contrats cadre.
Je rassure tous ceux qui craignent que 11 contrats cadre soient abandonnés : il n'en est pas question. Nous sommes actuellement en relation avec leurs responsables pour améliorer le contenu des projets avant la fin de cette année. Dès le 1er janvier prochain, la plupart d'entre eux seront validés.
Par ailleurs, grâce au dynamisme des industriels, des chercheurs, des universitaires et de l'ensemble des collectivités territoriales qui ont apporté leur contribution, aux côtés du Gouvernement, nous avons défini les zonages les plus souples de manière que les entreprises de recherche et développement qui pourront bénéficier des 300 millions d'euros d'aides de l'État grâce aux exonérations fiscales et aux exonérations de charges sociales soient concentrées dans des périmètres qui répondent à de véritables spécificités territoriales.
Enfin, nous avons souhaité que les industriels, les universitaires et les chercheurs organisent leur propre gouvernance afin de définir eux-mêmes leurs projets, les collectivités territoriales et l'État étant à leurs côtés pour leur fournir les outils nécessaires et les accompagner.
Madame la députée, lorsque je me suis rendu sur la " route des lasers ", notamment sur le site du laser Mégajoule, j'ai pu mesurer combien, en matière d'énergie du futur, comme ailleurs en matière d'aéronautique, de microélectronique, de nanotechnologies, de biotechnologies, de textile, de plasturgie, la France qui gagne se réveille. Le génie français se révèle, grâce à l'initiative et à la compétitivité de l'ensemble de ses acteurs. (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste et du groupe des député-e-s communistes et républicains.)
M. Jean-Pierre Brard. Et à Sarkozy ?
M. le ministre délégué à l'aménagement du territoire. Oui, nous bâtissons dans tous ces domaines une France championne du monde ! (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)