Question de : M. Jean-Yves Le Déaut
Meurthe-et-Moselle (6^e circonscription) - Socialiste
Question posée en séance, et publiée le 1er décembre 2005

RECHERCHE

M. le président. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut, pour le groupe socialiste.
M. Jean-Yves Le Déaut. Quel triste spectacle ! Nous attendons des excuses de la part de notre collègue. (Vives protestations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
M. Thierry Mariani. Vous n'avez même pas écouté son intervention !
Plusieurs députés du groupe de l'Union pour un mouvement populaire. Provocateur !
M. Jean-Yves Le Déaut. Après le Kärcher, les charters et la racaille, M. Grosdidier a manifestement dérapé.
Plusieurs députés du groupe de l'Union pour un mouvement populaire. Non !
M. Jean-Yves Le Déaut. En stigmatisant en permanence les étrangers, ce sont des Français comme nous qu'on insulte. Monsieur Borloo, qui est responsable, dans ces cas-là, des violences dans les banlieues ? (Vives protestations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire. - Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste.)
M. le président. Posez votre question, monsieur Le Déaut !
M. Jean-Yves Le Déaut. Ma question s'adresse à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Monsieur le ministre, il a fallu plus de trois ans et un large mouvement de chercheurs pour que vous présentiez enfin un projet de loi sur la recherche. À vous entendre, la France va faire un effort sans précédent en faveur de la recherche française. On aimerait vous croire. Hélas, les chiffres sont têtus ! Ils prouvent que votre projet ne permettra d'atteindre ni les objectifs nationaux ni les objectifs européens, pourtant réaffirmés par le Président de la République. Il est malhonnête de laisser croire que la France et l'Europe consacreront 3 % de leur produit intérieur brut à l'effort de recherche en 2010. Ouvrez les yeux, la part de la recherche et du développement dans les grandes entreprises ne fait que décroître en France et en Europe !
Monsieur le Premier ministre, parlant du sida, vous avez dit qu'il fallait augmenter les crédits de recherche de 5 %. Mais les Américains ont doublé les crédits de la santé en cinq ans, pour les porter à 30 milliards de dollars.
M. Richard Cazenave. Bravo les Américains !
M. Jean-Yves Le Déaut. C'est six fois plus par habitant qu'en France. La droite française n'a jamais considéré la recherche et l'université comme prioritaires. C'est ainsi que les laboratoires de recherche ont vu leurs crédits fondre depuis trois ans. Il en résulte que nous devenons dépendants des technologies qui se développent ailleurs.
Votre projet de loi organise l'autorisation de notre système de recherche, empile de nouvelles structures, fragilise les organismes de recherche, ne dit rien sur la grande misère des universités. Comment pouvez-vous tolérer que des doctorants à " bac + 8 " n'aient pas le SMIC pour survivre dans un pays développé ? (Protestations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
Monsieur le ministre, comment parviendrez-vous à atteindre l'objectif de 3 % du PIB consacrés à la recherche-développement en 2010 ? Pensez-vous qu'alors que nous n'avons en France que 6,5 chercheurs pour 1 000 actifs contre 8 au Japon et 9 aux États-Unis, vous pourrez élaborer un pacte pour la recherche sans programmation de l'emploi scientifique ? (Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste.)
M. le président. La parole est à M. le ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche.
M. François Goulard, ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche. Monsieur Le Déaut, jamais un gouvernement n'a présenté au Parlement un projet aussi ambitieux pour la recherche française. (Protestations sur les bancs du groupe socialiste. - Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
M. Julien Dray. Un projet aussi nul !
M. le ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche. Un seul chiffre l'illustre : nous proposons de créer 3 000 emplois en 2006 dans ce secteur alors que le gouvernement soutenu par la précédente majorité n'en envisageait que 800 en cinq ans. Où est l'effort pour la recherche ? Où est le retard accumulé ?
M. Pierre Cohen. C'est votre faute !
M. le ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche. Quand donc les allocations de recherche pour les jeunes chercheurs ont-elles pris du retard ? Sous le gouvernement Jospin ! Pour notre part, nous les avons augmentées de 15 % depuis 2002. Elles augmenteront de 8 % au 1er janvier 2006 et à nouveau de 8 % au 1er janvier 2007. Le sujet est trop grave pour des polémiques aussi médiocres. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire. - Protestations sur les bancs du groupe socialiste.)
Nous avons, nous, une véritable ambition pour la recherche parce que nous savons que la compétitivité de notre pays va en dépendre à l'avenir. Toute l'Europe le sait également. C'est la raison pour laquelle le grand objectif de consacrer 3 % du PIB à la recherche et au développement a été fixé dans toute l'Europe. Je prends devant vous le pari : si un pays atteint cet objectif en 2010, ce sera la France ! (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire. - Protestations sur les bancs du groupe socialiste.)