Question de : M. Rudy Salles
Alpes-Maritimes (3^e circonscription) - Union pour la Démocratie Française
Question posée en séance, et publiée le 18 janvier 2006

DESAMIANTAGE ET DEMANTELEMENT
DU CLEMENCEAU

M. le président. La parole est à M. Rudy Salles, pour le groupe Union pour la démocratie française.
M. Rudy Salles. Madame la ministre de la défense, depuis quelques jours, nous assistons avec tristesse et même avec un certain étonnement à la lente agonie d'un des fleurons de la marine française : le porte-avions Clemenceau.
Parti de Toulon le 31 décembre dernier et censé atteindre son but final, Alang, deux mois plus tard, il reste encore à ce jour bloqué à l'entrée du canal de Suez.
Une somme de 1 300 000 dollars a été versée à l'Égypte au titre d'un droit de transit. Ce premier obstacle franchi, c'est maintenant l'Inde qui refuse au Clemenceau l'entrée dans ses eaux territoriales, et ce jusqu'à une décision de la Cour suprême indienne, au plus tard le 13 février.
Le motif invoqué tient au caractère toxique de l'amiante qu'il contient. C'est un débat, y compris en France, quant à la quantité d'amiante déjà retirée du porte-avions. La question est donc de savoir ce qu'il en est réellement : qu'est-ce qui a été fait ici, en France, et qu'est-ce qui restera à faire en Inde ?
Il s'ensuit une question corollaire : est-il bien légitime de laisser une telle tâche à des pays qui semblent mal préparés et s'exposent donc à de vrais risques sanitaires ? Ces travaux ne pouvaient-ils pas être réalisés en France ?
Par ailleurs, une telle affaire est négative quant à l'image et à l'influence de la France au niveau international. C'est également un déchirement pour beaucoup de nos concitoyens de voir ce " bateau ivre ", hier l'une des plus grandes fiertés de la France en matière de défense.
C'est pourquoi je vous demande, madame le ministre, de bien vouloir nous donner toutes les informations concernant cette affaire qui émeut beaucoup de nos concitoyens. (Applaudissements sur les bancs du groupe Union pour la démocratie française.)
M. le président. La parole est à Mme la ministre de la défense.
Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense. Le Clemenceau a été retiré du service en 1998. Il a fallu attendre décembre 2002 pour qu'il soit remis aux Domaines. Les Domaines ont passé un premier contrat avec une société espagnole pour procéder, en Europe, à son désamiantage et à son démantèlement. À la suite de soupçons que nous avons eus sur le comportement de cette société, le contrat a été annulé et un nouveau contrat a été passé avec une décision, que nous avons prise, de procéder à un désamiantage préalable. Je tiens à insister sur ce fait : la marine est en effet le premier armateur au monde qui a décidé de procéder à un désamiantage préalable en France et dans des conditions irréprochables.
M. Jean Le Garrec. C'est la moindre des choses, enfin !
Mme la ministre de la défense. Deuxièmement, c'est aussi le premier armateur qui a veillé à choisir un chantier de qualité pour procéder au démantèlement et en le faisant accompagner par la société française qui avait suivi les travaux faits à Toulon.
Au total, sur le fond, en 2002, grâce aux plans du navire, la marine a pu estimer que la quantité restante d'amiante était de 220 tonnes.
M. Yves Cochet. Non, c'est le double !
Mme la ministre de la défense. Après une étude préalable et plus précise, il est apparu que la cheminée contenait, en fait, non pas de l'amiante, mais des plaques de fibre de verre, ce qui veut dire qu'il restait 160 tonnes. 115 tonnes ont été retirées à Toulon, comme cela est prouvé par les procès-verbaux d'enfouissement. Restent donc 45 tonnes.
Malgré tout cela, certains, et notamment quelques associations, ont contesté les différentes décisions et procédures à différents niveaux. Tous les recours qui ont été intentés ont été systématiquement rejetés par la justice !
M. Arnaud Montebourg. Et alors ?
Mme la ministre de la défense. Néanmoins, il est vrai que toute cette agitation a pu inquiéter certains de nos partenaires. Les Égyptiens nous ont demandé des renseignements, que nous leur avons fournis, et, aujourd'hui, le Clemenceau est en train de naviguer dans le canal de Suez. De la même façon et pour les mêmes raisons, la Cour suprême indienne nous a demandé des renseignements que nous allons lui transmettre. Nous lui transmettrons l'ensemble des informations dont nous disposons et qui ont basé notre action. Et ils ne devraient pas manquer de convaincre la Cour suprême.
Nous attendons, à la fois sereinement et avec confiance, le jugement de la Cour suprême indienne. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)