Question de : M. Vincent Rolland
Savoie (2^e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
Question posée en séance, et publiée le 6 avril 2006

TNT

M. le président. La parole est à Vincent Rolland, pour le groupe UMP.
M. Vincent Rolland. Monsieur le ministre de la culture, la TNT a fêté mercredi dernier son premier anniversaire. Un an seulement après son lancement, la TNT est déjà un succès au-delà des prévisions qui avaient pu être faites lors de son démarrage. Elle a en effet séduit de nombreux ménages et ne cesse d'en conquérir de nouveaux. Plus de 2,5 millions de récepteurs ont ainsi été vendus ou loués sur une année. L'équipement, qui permet aujourd'hui à 50 % des foyers français de capter dix-huit chaînes gratuites et quatre payantes n'a cessé de progresser : installation de nouveaux émetteurs, augmentation de la puissance de ceux déjà installés, complémentarité avec les autres vecteurs que sont le satellite, le câble ou l'ADSL.
À l'occasion de cet anniversaire, vous avez annoncé une accélération de la couverture afin que la majorité des foyers puisse rapidement recevoir la TNT. Monsieur le ministre, pouvez-vous nous confirmer cette annonce ? Pouvez-vous préciser vos objectifs et votre calendrier sur la couverture du territoire en TNT ? (Applaudissements sur divers bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
M. le président. La parole est à M. le ministre de la culture et de la communication.
M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication. Monsieur le député, pour un gouvernement, comme pour la majorité présidentielle, l'honneur, le courage et la fierté (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste et du groupe des député-e-s communistes et républicains) c'est de prendre des décisions difficiles pour peu qu'elles produisent des résultats. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.) Il y a un peu plus d'un an, personne ne pensait que nous serions capables de faire les arbitrages permettant de rendre la technologie accessible à chacune et à chacun de nos concitoyens.
Le gouvernement de Jean-Pierre Raffarin, comme celui de Dominique de Villepin (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste et du groupe des député-e-s communistes et républicains), sous l'autorité précise sur ces questions du Président de la République (" Ah ! " sur les bancs du groupe socialiste) a su prendre des décisions. Et c'est l'esprit d'équipe qui prévaut (Rires sur les bancs du groupe socialiste) car nous veillons ensemble, avec mon collègue Christian Estrosi, au respect d'un principe simple : nos concitoyens ont le droit, sur l'ensemble du territoire, de recevoir la télévision sous toutes ses formes et de bénéficier d'une offre gratuite nouvelle.
Avant cette décision, deux tiers des Français ne recevaient que six chaînes gratuites : aujourd'hui, plus de la moitié d'entre eux reçoivent dix-huit chaînes gratuites et un certain nombre de chaînes payantes. L'objectif fixé par le Premier ministre est clair : utiliser tous les moyens techniques pour que ces chaînes gratuites soient reçues sur tout le territoire national, et ce, à partir d'un calendrier précis. Dans les zones d'ombre (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste), d'encombrement des fréquences, nous utiliserons tous les moyens techniques. Notre deuxième objectif est de faire en sorte que la haute définition et la télévision sur les mobiles deviennent une réalité opérationnelle.
Mesdames et messieurs les députés, vous aurez à en débattre dans les prochaines semaines. Il faut faire évoluer la loi. Vous aurez été la majorité et nous aurons été le gouvernement qui aura offert à nos concitoyens une offre de télévision large et diversifiée. Il y a des moments pour l'écoute, et d'autres pour la fierté. (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste.) Alors, soyez fiers ! (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)