Question de : M. Alain Marleix
Cantal (2^e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
Question posée en séance, et publiée le 2 octobre 2003

CONSÉQUENCES DE LA SÉCHERESSE SUR L'AGRICULTURE

M. le président. La parole est à M. Alain Marleix, pour le groupe UMP.
M. Alain Marleix. Monsieur le président, ma question s'adresse à M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales.
Monsieur le ministre, notre pays a connu cet été une sécheresse d'une ampleur exceptionnelle qui, on le sait, a aussi frappé durement les agriculteurs, et notamment les éleveurs. Après la crise de l'ESB, c'est un nouveau défi majeur auquel est confrontée l'agriculture française. Les conséquences ont été nombreuses et ont touché de plein fouet cinquante-cinq départements.
Face à cette crise, le Gouvernement a réagi rapidement et concrètement. Il faut vous en féliciter personnellement car votre mobilisation et celle de votre ministère ont été totales et efficaces : aides massives à l'affouragement, avances de trésorerie aux exploitations, mise en place rapide du Fonds des calamités.
Toutefois, de nombreux problèmes demeurent : la sécheresse a réduit à néant la production estivale des prairies et les éleveurs ont très largement entamé leur stock d'aliments d'hiver. Beaucoup doivent aujourd'hui faire face à une véritable pénurie de fourrage. Aujourd'hui, 350 000 tonnes de paille ont été contractualisées, mais pas forcément livrées, et il reste au moins 200 000 tonnes à transporter. (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste.)
M. le président. Posez votre question, monsieur Marleix !
M. Alain Marleix. Mes questions, monsieur le président, seront simples.
Premièrement, comment faire monter en puissance, à des prix acceptables, tous les moyens de transport, routier, ferroviaire, et éventuellement militaire ?
Deuxièmement, comment couvrir les besoins des 55 départements touchés jusqu'au printemps prochain ?
Troisièmement, le Fonds des calamités, principal vecteur d'indemnisation, sera-t-il abondé suffisamment par l'Etat ? Des efforts ont été faits en ce sens.
Enfin, pour les agriculteurs qui ne sont pas éligibles, le Fonds d'allégement des charges sera-t-il lui aussi abondé à la hauteur des besoins ?
Merci, monsieur le ministre, de bien vouloir répondre à ces interrogations sur les mesures prises et à prendre. Vos réponses conditionnent en grande partie l'avenir immédiat de plusieurs milliers d'exploitations dans toutes les régions de France. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
M. le président. La parole est à M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales.
M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales. Monsieur le député, la sécheresse à laquelle nous sommes confrontés est en effet l'une des plus difficiles que nous ayons connues depuis un siècle.
Je voudrais tout d'abord saluer les paysans de France, qui font face avec beaucoup de courage et de dévouement. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire et du groupe Union pour la démocratie française.)
La solidarité agricole est au rendez-vous, mais la solidarité nationale l'est aussi. (Protestations sur les bancs du groupe socialiste.) Dès le début du mois de juillet, nous avons pris au fur et à mesure les dispositions qui s'imposaient, à savoir : l'autorisation de pâturer les jachères, obtenue de Bruxelles ; une aide au transport de foin et de paille ; la possibilité d'anticiper à hauteur de 2 milliards d'euros le versement des aides européennes ; enfin, les mesures annoncées par le Premier ministre le 22 août dernier, à hauteur de 500 millions d'euros.
La solidarité nationale est donc au rendez-vous. Il s'agit de faire face aux conséquences des calamités agricoles et de venir en aide aux agriculteurs en difficulté. Nous avons tenu hier encore une réunion au sujet des calamités agricoles ; elle a rendu éligibles 70 départements, et prévu d'abonder de 100 millions d'euros le Fonds d'allégement des charges en octobre de cette année, avant les mesures qui seront examinées lors du collectif budgétaire.
S'agissant du transport de la paille et du foin, un point très important,...
M. Maxime Gremetz. Dans la Somme et en Picardie, parlons-en !
M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales. ... nous avons défini deux priorités.
Premièrement, il faudra veiller à l'approvisionnement en fourrage pendant l'automne et l'hiver prochains puisque la sécheresse et ses conséquences ne sont pas terminées. Une cellule de crise travaille en permanence sur ce problème.
Deuxièmement, avec Gilles de Robien, qui s'est mobilisé sur ce dossier, nous avons, dès le début de l'été, accordé des dérogations aux transporteurs pour travailler dans des conditions exceptionnelles.
M. Maxime Gremetz. Mais ça fait des mois !
M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales. Nous avons mis en place une bourse pour le transport. Nous avons également mobilisé la SNCF dans un dispositif qui monte en puissance : trente convois déjà organisés, une quarantaine en préparation.
Enfin, nous avons obtenu un premier concours des armées.
M. le président. Merci, monsieur le ministre...
M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentaion, de la pêche et des affaires rurales. Mais il faut aller plus loin : c'est absolument indispensable pour la survie de nos éleveurs. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire et du groupe Union pour la démocratie française.)