Réponse en séance, et publiée le 26 février 2003

EXTENSION DE L'ÉQUIPEMENT DE PHYSIQUE NUCLÉAIRE SPIRAL AU LABORATOIRE GANIL À CAEN

Mme la présidente. La parole est à M. Rodolphe Thomas, pour exposer sa question n° 139, relative à l'extension de l'équipement de physique nucléaire Spiral au laboratoire GANIL à Caen.
M. Rodolphe Thomas. Ma question s'adresse à Mme la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies. Mais, en préambule à celle-ci, je tiens à rappeler qu'en 1997 notre président de région, M. René Garrec, avait invité tous les élus à soutenir la candidature de la Basse-Normandie pour le projet synchrotron Soleil. Mais, comme vous le savez, malgré des engagements politiques antérieurs, le gouvernement de M. Jospin a préféré installer celui-ci en région Ile-de-France.
Cette décision défavorable pour notre région ne doit pas, à mon sens, arrêter notre ambition. Au contraire, elle doit stimuler notre effort d'imagination et de proposition bas-normand.
Ce matin, j'aborderai donc le projet d'extension de Spiral récemment installé au GANIL, le grand accélérateur national d'ions lourds, à Caen, ainsi que l'accueil éventuel, à plus long terme, d'une machine de très haute intensité : le projet EURISOL.
Je tiens tout d'abord à souligner l'implantation réussie d'un très grand équipement de recherche scientifique dans la région caennaise. En exploitation à Caen depuis 1983, le GANIL a très largement contribué à l'avancement des recherches fondamentales dans le domaine de la physique nucléaire et atomique. Près de vingt ans après son entrée en exploitation, en 1995, il a été reconnu « grande installation européenne » et il occupe aujourd'hui une position de premier plan dans le domaine de la physique nucléaire mondiale.
En septembre 2001, un nouvel équipement expérimental s'est installé au GANIL : Spiral, destiné à la production et à l'étude des noyaux atomiques exotiques.
Un projet d'extension de l'équipement Spiral est envisagé pour 2008 : Spiral II, qui permettra d'étudier des noyaux plus lourds.
Basé en Basse-Normandie, ce nouvel équipement de recherche renforcerait l'activité de l'actuel pôle scientifique et permettrait à la France de conserver sur le moyen et le long terme sa place de leader en physique nucléaire.
Les chances d'accueillir EURISOL, grand centre européen de recherche nucléaire, sur le territoire français entre 2012 et 2015 s'en trouveraient accrues !
Aussi, n'est-il pas dans l'intérêt du Gouvernement de soutenir la mise en place de Spiral II à Caen, d'autant plus que le GANIL - j'y insiste - est l'exemple par excellence d'une délocalisation réussie d'un très grand équipement en région ? Il est crucial que la France conserve la place qu'elle occupe aujourd'hui dans le domaine de la physique nucléaire. Au vu de son bon positionnement international, le GANIL de Caen peut lui en donner les moyens !
Je vous demande donc, madame la ministre, de m'indiquer clairement quelle est votre position en ce qui concerne une éventuelle extension de Spiral en Basse-Normandie.
Mme la présidente. La parole est à Mme la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies.
Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies. Je le confirme, monsieur le député : la France occupe actuellement une place de premier plan au niveau mondial dans le domaine de la physique du noyau atomique avec l'utilisation des faisceaux d'isotopes rares, dits exotiques. Elle le doit, pour une large part, à la réussite du GANIL qui, comme vous l'avez rappelé, fonctionne à Caen remarquablement depuis vingt ans.
Mis en service avec succès en 2001, l'ensemble Spiral est une installation nouvelle, s'appuyant sur les progrès instrumentaux les plus récents, bien adaptée à la production et à l'accélération de noyaux légers à des énergies comprises entre 2 et 25 mégaélectronvolts. Il permettra de conduire les programmes prévus pour les prochaines années dans les meilleures conditions expérimentales.
Le projet Spiral II de production et d'accélération de noyaux plus lourds fournirait un outil unique et performant tant pour l'étude de la structure du noyau dans des conditions extrêmes que pour la compréhension des différents phénomènes de nucléosynthèse dans l'univers. Cette extension nécessite en particulier la construction d'un accélérateur d'ions deutérium, les deutons, de haute intensité.
C'est pourquoi l'IN2P3 du CNRS et la DSM du CEA ont constitué un groupe de projet chargé d'élaborer un avant-projet détaillé devant conduire à une décision éventuelle de construction au cours du premier semestre 2004 pour une mise en service en 2008. Cet avant-projet détaillé est cofinancé par le CNRS, le CEA et la région Basse-Normandie. Vous savez à quel point le président René Gasset y tient ! Le Conseil scientifique de l'IN2P3 a donné un avis favorable à ce projet et celui-ci vient d'obtenir le soutien, au niveau européen, de NUPECC, le comité de collaboration européenne dans le domaine de la physique nucléaire.
La participation de partenaires étrangers est fortement recommandée. Des discussions sont en cours avec la Grande-Bretagne et l'Italie, en particulier. Le coût global consolidé du projet s'élève à environ 80 millions d'euros, dont 50 % environ en investissement.
Ce nouvel équipement renforcerait - vous avez raison de le souligner - la position de Caen comme l'un des deux grands pôles européens de recherche dans ce domaine, complémentaire de GSI en Allemagne, et nous y sommes ouverts.
Ce projet s'intègre au niveau européen dans une stratégie globale d'étude de la faisabilité d'une installation très ambitieuse de faisceaux d'isotopes rares de troisième génération à l'horizon 2012-2015. Il s'agit du programme EURISOL dont vous avez parlé, qui est actuellement dans une phase préliminaire de R&D avec un financement du 5e PCRD et auquel participent huit pays européens.
Tout en ayant un programme scientifique et porteur au niveau mondial, Spiral II pourrait constituer, de par les choix techniques envisagés, l'étape intermédiaire indispensable entre Spiral I et le projet EURISOL. Dans ce cas et dans l'hypothèse d'un financement européen, il placerait le GANIL, et donc la France, en bonne position pour le choix du site d'implantation d'EURISOL.