Recherche de questions (13^e législature)

• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2418 de M. Michel Pajon

  Rubrique : famille

  Titre : familles nombreuses

  Réponse publiée le 4 décembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2417 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité et gaz

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2416 de M. Jean-Paul Garraud

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 18 septembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2415 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : prêts

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2414 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitations

  Réponse publiée le 18 septembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2413 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 28 août 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2412 de M. Jean-Yves Le Déaut

  Rubrique : santé

  Titre : traitements

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2411 de M. Jean-Yves Le Déaut

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : hygiène et sécurité

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2410 de M. Jean-Yves Le Déaut

  Rubrique : politique économique

  Titre : pouvoir d'achat

  Réponse publiée le 4 décembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2409 de Mme Françoise Imbert

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels et vacataires

  Réponse publiée le 11 septembre 2007