Recherche de questions (13^e législature)

• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2388 de M. Roland Blum

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : coopération culturelle

  Réponse publiée le 29 juillet 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2387 de M. Roland Blum

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : territoires palestiniens

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2386 de M. Marc Francina

  Rubrique : impôt de solidarité sur la fortune

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 4 décembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2385 de M. Étienne Blanc

  Rubrique : impôt de solidarité sur la fortune

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 6 novembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2384 de M. Armand Jung

  Rubrique : enseignement supérieur : personnel

  Titre : recrutement

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2383 de M. Michel Lefait

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 4 décembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2382 de M. Daniel Goldberg

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 4 décembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2381 de M. Alain Néri

  Rubrique : État

  Titre : secrétaires d'État

  Réponse publiée le 28 août 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2380 de M. François Vannson

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2379 de M. François Loos

  Rubrique : sports

  Titre : associations

  Réponse publiée le 26 mai 2009