Recherche de questions (13^e législature)

• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2378 de M. André Vallini

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Niger

  Réponse publiée le 16 décembre 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2377 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : création

  Réponse publiée le 18 septembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2376 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats d'avenir

  Réponse publiée le 18 septembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2375 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 30 octobre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2374 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : calcul

  Réponse publiée le 4 décembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2373 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : conjoints survivants

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2372 de M. René Rouquet

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels et vacataires

  Réponse publiée le 11 septembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2371 de M. René Rouquet

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : auxiliaires de vie scolaire

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2370 de M. Jean Launay

  Rubrique : eau

  Titre : eaux usées

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2369 de M. Jean Launay

  Rubrique : eau

  Titre : eaux usées

  Réponse publiée le 4 décembre 2007