Recherche de questions (13^e législature)

• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2328 de M. Patrick Roy

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : maisons de retraite

  Réponse publiée le 24 juin 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2327 de M. Patrick Roy

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 18 septembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2326 de M. Patrick Roy

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Question close sans réponse le 3 mai 2011
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2325 de M. Patrick Roy

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite du combattant

  Réponse publiée le 16 octobre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2324 de M. Patrick Roy

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : conjoints survivants

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2323 de M. Patrick Roy

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocation équivalent retraite

  Réponse publiée le 4 août 2009
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2322 de M. Patrick Roy

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2321 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 25 septembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2320 de M. Alain Marty

  Rubrique : politique sociale

  Titre : handicapés et personnes âgées

  Réponse publiée le 11 janvier 2011
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2319 de M. Alain Marty

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 13 novembre 2007