Recherche de questions (13^e législature)

• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2288 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2287 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2286 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 11 septembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2285 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 11 septembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2284 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 18 septembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2283 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2282 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité et gaz

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2281 de M. Joël Giraud

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2280 de M. Damien Meslot

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2279 de M. Jean-Pierre Dufau

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Réponse publiée le 23 octobre 2007