Recherche de questions (13^e législature)

• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2268 de M. Damien Meslot

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2267 de M. Damien Meslot

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2266 de M. Damien Meslot

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2265 de M. Damien Meslot

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 30 juin 2009
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2264 de M. Damien Meslot

  Rubrique : étrangers

  Titre : titres de séjour

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2263 de M. Damien Meslot

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements privés

  Réponse publiée le 30 juin 2009
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2262 de M. Damien Meslot

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 15 juillet 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2261 de M. Damien Meslot

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 30 juin 2009
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2260 de M. Damien Meslot

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2259 de M. Damien Meslot

  Rubrique : entreprises

  Titre : charges

  Réponse publiée le 30 juin 2009