Recherche de questions (13^e législature)

• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2218 de M. Joël Giraud

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 25 septembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2217 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite mutualiste du combattant

  Réponse publiée le 4 septembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2216 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Question close sans réponse le 13 novembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2215 de Mme Jacqueline Maquet

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Réponse publiée le 9 octobre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2214 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2213 de Mme Jacqueline Maquet

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2212 de M. Michel Françaix

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2211 de M. Joël Giraud

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 11 septembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2210 de M. Joël Giraud

  Rubrique : gens du voyage

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 9 mars 2010
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2209 de M. Joël Giraud

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 16 octobre 2007