Recherche de questions (13^e législature)

• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2178 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : services bancaires

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2177 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2176 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : ATOSS et IATOSS

  Réponse publiée le 30 octobre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2175 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 25 septembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2174 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 9 octobre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2173 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : allocations de logement

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2172 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : économie, finances et emploi : INSEE

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2171 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : comptes courants

  Réponse publiée le 11 septembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2170 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : fermeture de classes

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2169 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance habitation

  Réponse publiée le 23 octobre 2007