Recherche de questions (13^e législature)

• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2078 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2077 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : agents commerciaux

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2076 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : agents commerciaux

  Réponse publiée le 2 octobre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2075 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : agents commerciaux

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2074 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : agents commerciaux

  Question close sans réponse le 4 décembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2073 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : entreprises

  Titre : délégués syndicaux

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2072 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : agents commerciaux

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2071 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : agents commerciaux

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2070 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : financement

  Réponse publiée le 10 février 2009
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2069 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : étrangers

  Titre : demandeurs d'asile

  Réponse publiée le 27 novembre 2007