Recherche de questions (13 e législature) - Assemblée nationale

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31 juillet 2007

Question écrite n° 2008 de M. Claude Goasguen

Rubrique : professions de santé

Titre : chirurgiens-dentistes

Réponse publiée le 13 novembre 2007
31 juillet 2007

Question écrite n° 2007 de M. Jean Gaubert

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 6 novembre 2007
31 juillet 2007

Question écrite n° 2006 de M. Jean Gaubert

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 20 novembre 2007
31 juillet 2007

Question écrite n° 2005 de M. Marc Dolez

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : travailleurs de la mine : montant des pensions

Réponse publiée le 9 septembre 2008

31 juillet 2007

Question écrite n° 2004 de M. Marc Dolez

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 11 septembre 2007
31 juillet 2007

Question écrite n° 2003 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : élevage

Titre : ovins

Réponse publiée le 13 novembre 2007
31 juillet 2007

Question écrite n° 2002 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : professions de santé

Titre : chirurgiens-dentistes

Réponse publiée le 13 novembre 2007
31 juillet 2007

Question écrite n° 2001 de M. François Sauvadet

Rubrique : politiques communautaires

Titre : agriculture

Réponse publiée le 18 septembre 2007

31 juillet 2007

Question écrite n° 2000 de M. Jacques Remiller

Rubrique : politiques communautaires

Titre : agriculture

Réponse publiée le 18 septembre 2007
31 juillet 2007

Question écrite n° 1999 de M. Jean-Marie Morisset

Rubrique : élevage

Titre : ovins

Réponse publiée le 13 novembre 2007

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