Recherche de questions (13^e législature)

• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1908 de Mme Valérie Rosso-Debord

  Rubrique : jeunes

  Titre : sports

  Réponse publiée le 3 mai 2011
• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1907 de M. Jacques Lamblin

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1906 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1905 de M. Olivier Dussopt

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 6 novembre 2007
• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1904 de M. Olivier Dussopt

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Réponse publiée le 18 septembre 2007
• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1903 de M. Olivier Dussopt

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 18 septembre 2007
• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1902 de Mme Valérie Rosso-Debord

  Rubrique : droit pénal

  Titre : récidive

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1901 de M. Richard Dell'Agnola

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 1er avril 2008
• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1900 de Mme Valérie Rosso-Debord

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : crédit d'impôt

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1899 de Mme Valérie Rosso-Debord

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 11 septembre 2007