Recherche de questions (13^e législature)

• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1368 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : animaux

  Titre : loups

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1367 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : handicapés

  Titre : autistes

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1366 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Colombie

  Réponse publiée le 2 octobre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1365 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : armes

  Titre : détention

  Réponse publiée le 16 octobre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1364 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1363 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 3 février 2009
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1362 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : étrangers

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 11 août 2009
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1361 de M. Pierre Moscovici

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du nord

  Réponse publiée le 11 septembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1360 de M. François Rochebloine

  Rubrique : sociétés

  Titre : sociétés de portage

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1359 de M. François Rochebloine

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 9 octobre 2007