Recherche de questions (13^e législature)

• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1348 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement

  Titre : rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 9 octobre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1347 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : administration

  Titre : services déconcentrés

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1346 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : frontaliers

  Titre : travailleurs frontaliers

  Réponse publiée le 1er juillet 2008
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1345 de M. Philippe Tourtelier

  Rubrique : emploi

  Titre : insertion professionnelle

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1344 de M. Franck Gilard

  Rubrique : justice

  Titre : tribunaux administratifs

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1343 de M. Franck Gilard

  Rubrique : consommation

  Titre : pratiques commerciales

  Réponse publiée le 11 septembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1342 de M. Franck Gilard

  Rubrique : environnement

  Titre : politique de l'environnement

  Réponse publiée le 25 septembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1341 de M. Franck Gilard

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Soudan

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1340 de M. Michel Heinrich

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : exonération

  Réponse publiée le 9 octobre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1339 de M. Bernard Gérard

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : SEGPA

  Réponse publiée le 18 septembre 2007