Recherche de questions (13^e législature)

• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1308 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : IUT

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1307 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : handicapés

  Titre : sourds et malentendants

  Réponse publiée le 21 avril 2009
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1306 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1305 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 11 septembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1304 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : enseignement supérieur

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1303 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : cartes de paiement

  Réponse publiée le 25 septembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1302 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : environnement

  Titre : conseil national du paysage

  Réponse publiée le 23 septembre 2008
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1301 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : conseil national de l'alimentation

  Réponse publiée le 18 septembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1300 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : consommation

  Titre : Conseil national de la consommation

  Réponse publiée le 18 septembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1299 de M. Serge Letchimy

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : crédit d'impôt

  Réponse publiée le 6 novembre 2007