Recherche de questions (13^e législature)

• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117133 de M. Jean Mallot

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 25 octobre 2011
• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117132 de M. Alain Marc

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 1er novembre 2011
• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117131 de M. Éric Straumann

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite mutualiste du combattant

  Réponse publiée le 11 octobre 2011
• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117130 de M. Fernand Siré

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : viandes

  Réponse publiée le 1er novembre 2011
• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117129 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : emploi et activité

  Réponse publiée le 7 février 2012
• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117128 de M. Yves Fromion

  Rubrique : agriculture

  Titre : traitements

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117127 de M. Yves Fromion

  Rubrique : agriculture

  Titre : traitements

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117126 de M. Yves Fromion

  Rubrique : agriculture

  Titre : traitements

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117125 de Mme Marie-Hélène Thoraval

  Rubrique : agriculture

  Titre : traitements

  Réponse publiée le 13 décembre 2011
• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117124 de Mme Michèle Delaunay

  Rubrique : agriculture

  Titre : traitements

  Réponse publiée le 18 octobre 2011