Recherche de questions (13^e législature)

• 9 août 2011

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  Question écrite n° 116533 de M. Dominique Baert

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 20 septembre 2011
• 9 août 2011

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  Question écrite n° 116532 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 22 novembre 2011
• 9 août 2011

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  Question écrite n° 116531 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : transports

  Titre : politique des transports

  Réponse publiée le 6 décembre 2011
• 9 août 2011

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  Question écrite n° 116530 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : transports

  Titre : politique des transports

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 9 août 2011

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  Question écrite n° 116529 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : transports

  Titre : politique des transports

  Réponse publiée le 6 décembre 2011
• 9 août 2011

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  Question écrite n° 116528 de M. Alain Rodet

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances

  Réponse publiée le 27 décembre 2011
• 9 août 2011

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  Question écrite n° 116527 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances

  Réponse publiée le 27 décembre 2011
• 9 août 2011

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  Question écrite n° 116526 de M. Jean-Marie Sermier

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances

  Réponse publiée le 27 décembre 2011
• 9 août 2011

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  Question écrite n° 116525 de Mme Catherine Coutelle

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances

  Réponse publiée le 27 décembre 2011
• 9 août 2011

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  Question écrite n° 116524 de M. Bernard Gérard

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 25 octobre 2011