Recherche de questions (13^e législature)

• 2 août 2011

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  Question écrite n° 116293 de M. Dominique Dord

  Rubrique : travail

  Titre : jeunes

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 2 août 2011

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  Question écrite n° 116292 de M. Dominique Baert

  Rubrique : transports routiers

  Titre : réglementation

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 2 août 2011

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  Question écrite n° 116291 de Mme Anne Grommerch

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 22 novembre 2011
• 2 août 2011

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  Question écrite n° 116290 de M. Joël Giraud

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 15 novembre 2011
• 2 août 2011

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  Question écrite n° 116289 de M. Frédéric Reiss

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : RFF

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 2 août 2011

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  Question écrite n° 116288 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : transports aériens

  Titre : assistance aux voyageurs

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 2 août 2011

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  Question écrite n° 116287 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : offices de tourisme

  Réponse publiée le 7 février 2012
• 2 août 2011

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  Question écrite n° 116286 de M. Jean-Luc Pérat

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances

  Réponse publiée le 20 décembre 2011
• 2 août 2011

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  Question écrite n° 116285 de M. Dominique Baert

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances

  Réponse publiée le 6 septembre 2011
• 2 août 2011

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  Question écrite n° 116284 de Mme Marie-Louise Fort

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances

  Réponse publiée le 27 décembre 2011