Recherche de questions (13^e législature)

• 2 août 2011

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  Question écrite n° 116243 de Mme Sophie Delong

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 11 octobre 2011
• 2 août 2011

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  Question écrite n° 116242 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 11 octobre 2011
• 2 août 2011

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  Question écrite n° 116241 de Mme Marguerite Lamour

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 2 août 2011

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  Question écrite n° 116240 de M. Hervé Féron

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 2 août 2011

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  Question écrite n° 116239 de M. Hervé Féron

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 2 août 2011

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  Question écrite n° 116238 de M. Jean-Claude Mathis

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : organes humains

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 2 août 2011

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  Question écrite n° 116237 de Mme Michèle Delaunay

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : établissement français du sang

  Réponse publiée le 1er novembre 2011
• 2 août 2011

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  Question écrite n° 116236 de M. René-Paul Victoria

  Rubrique : saisies et sûretés

  Titre : hypothèques

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 2 août 2011

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  Question écrite n° 116235 de Mme Laure de La Raudière

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Réponse publiée le 1er novembre 2011
• 2 août 2011

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  Question écrite n° 116234 de M. André Chassaigne

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Réponse publiée le 1er novembre 2011