Recherche de questions (13^e législature)

• 2 août 2011

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  Question écrite n° 115873 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 20 septembre 2011
• 2 août 2011

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  Question écrite n° 115872 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille militaire

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 2 août 2011

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  Question écrite n° 115871 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : bénéficiaires

  Réponse publiée le 22 novembre 2011
• 2 août 2011

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  Question écrite n° 115870 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Réponse publiée le 27 septembre 2011
• 2 août 2011

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  Question écrite n° 115869 de M. André Chassaigne

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : gestion

  Réponse publiée le 8 novembre 2011
• 2 août 2011

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  Question écrite n° 115868 de Mme Delphine Batho

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 20 septembre 2011
• 2 août 2011

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  Question écrite n° 115867 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 6 mars 2012
• 2 août 2011

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  Question écrite n° 115866 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 27 septembre 2011
• 2 août 2011

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  Question écrite n° 115865 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : finances

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 2 août 2011

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  Question écrite n° 115864 de M. Frédéric Reiss

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité des produits

  Question close sans réponse le 19 juin 2012