Recherche de questions (13^e législature)

• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129515 de M. Richard Mallié

  Rubrique : associations

  Titre : gestion

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129514 de Mme Pascale Crozon

  Rubrique : associations

  Titre : Confédération nationale du logement

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129513 de M. Jacques Valax

  Rubrique : associations

  Titre : Confédération nationale du logement

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129512 de M. Serge Janquin

  Rubrique : associations

  Titre : association Hacavie

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129511 de Mme Jacqueline Fraysse

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : théâtres

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129510 de M. David Habib

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129509 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129508 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : animaux

  Titre : frelons asiatiques

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129507 de M. Jean-Claude Bouchet

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 1er mai 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129506 de M. Christian Bataille

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 1er mai 2012