Recherche de questions (13^e législature)

• 28 février 2012

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  Question écrite n° 129140 de M. Michel Hunault

  Rubrique : enfants

  Titre : orphelins

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 28 février 2012

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  Question écrite n° 129139 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : enfants

  Titre : maltraitance

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 28 février 2012

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  Question écrite n° 129138 de M. Richard Mallié

  Rubrique : enfants

  Titre : crèches et garderies

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 28 février 2012

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  Question écrite n° 129137 de M. Didier Gonzales

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : sécurité

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 28 février 2012

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  Question écrite n° 129136 de Mme Josette Pons

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : recherche

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 28 février 2012

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  Question écrite n° 129135 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 28 février 2012

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  Question écrite n° 129134 de M. Paul Salen

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : lignes à haute tension

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 28 février 2012

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  Question écrite n° 129133 de M. François Loncle

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : hydrocarbures

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 28 février 2012

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  Question écrite n° 129132 de M. Joël Regnault

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gazole

  Réponse publiée le 8 mai 2012
• 28 février 2012

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  Question écrite n° 129131 de M. Jean Mallot

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gazole

  Réponse publiée le 8 mai 2012