Recherche de questions (13^e législature)

• 28 février 2012

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  Question écrite n° 129110 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 8 mai 2012
• 28 février 2012

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  Question écrite n° 129109 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 8 mai 2012
• 28 février 2012

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  Question écrite n° 129108 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 8 mai 2012
• 28 février 2012

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  Question écrite n° 129107 de M. Jean-Louis Christ

  Rubrique : élevage

  Titre : lait

  Réponse publiée le 8 mai 2012
• 28 février 2012

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  Question écrite n° 129106 de M. Philippe Plisson

  Rubrique : élevage

  Titre : équidés

  Réponse publiée le 17 avril 2012
• 28 février 2012

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  Question écrite n° 129105 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : candidats

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 28 février 2012

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  Question écrite n° 129104 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : eau

  Titre : ressources

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 28 février 2012

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  Question écrite n° 129103 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 28 février 2012

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  Question écrite n° 129102 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : fichiers informatisés

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 28 février 2012

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  Question écrite n° 129101 de M. François Loncle

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : CNIL

  Question close sans réponse le 19 juin 2012