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Les étapes de la procédure Dépôt : Proposition de résolution à l'Assemblée nationale 14ème législature Proposition de résolution relative à la lutte contre le grand remplacement, n° 2536 , déposé(e) le jeudi 29 janvier 2015 Mise en ligne : mardi 3 février 2015 à 10h50 L'auteur de la proposition M. Jacques Bompard Lecture unique Lecture unique à l'Assemblée nationale 14ème législature Proposition de résolution relative à la lutte contre le grand remplacement, n° 2536 , déposé(e) le jeudi 29 janvier 2015 Mise en ligne : mardi 3 février 2015 à 10h50 Examen en commission Examen en commission Commission des affaires européennes Commission saisie au préalable Page de la commission Dépôt
