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Relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Mission d'information
Tout le dossier en une page ContributionsLes étapes de la procédure
Mission d'information
à l'Assemblée nationale
14ème législature
Création
L'Assemblée nationale a créé le mardi 19 juillet 2016 une Relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase, conformément au chapitre IV de son Réglement
Création : mardi 19 juillet 2016
Rapporteur
La commission a nommé M. Jean-Louis Destans , rapporteur.
Nomination : mercredi 15 février 2017
Rapport de la mission
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au Sud Caucase, n° 4511
- Mise en ligne : mardi 21 février 2017 à 17h00
- (Tome I)
- Mise en ligne : mardi 21 février 2017 à 17h00
- (Tome II)
- Mise en ligne : mardi 21 février 2017 à 17h00
Dépot : mercredi 15 février 2017
Le rapporteur
Relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan