Commission des affaires européennes et commission des affaires étrangères : M. Harlem Désir, sur le Conseil européen des 15 et 16 octobre ; Programme de travail de la Commission européenne pour 2016
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mardi 13 octobre 2015
Commission des affaires européennes : Réunion sur les questions migratoires
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mercredi 15 juillet 2015
Commission de la défense : MM. Camille Grand et Thomas Gomart, sur la situation à l'est de l'Europe
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mercredi 8 juillet 2015
Commission de la défense : MM. Camille Grand et Thomas Gomart, sur la situation à l'est de l'Europe
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lundi 6 juillet 2015
Commission des affaires européennes : Protection des données personnelles ; Validation de l'apprentissagenon formel et informel
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lundi 6 juillet 2015
Commission des affaires européennes : Protection des données personnelles ; Validation de l'apprentissagenon formel et informel
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lundi 6 juillet 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelle organisation territoriale de la république (deuxième lecture) (suite) (Articles 8 - Adt 141 à 14)
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mercredi 1er juillet 2015
Commission des affaires européennes : Protection des données personnelles ; Validation de l'apprentissagenon formel et informel
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mercredi 1er juillet 2015
Commission des affaires européennes : Protection des données personnelles ; Validation de l'apprentissagenon formel et informel
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mercredi 1er juillet 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelle organisation territoriale de la république (deuxième lecture) (suite)
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lundi 29 juin 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement; Convention France-Maroc entraide judiciaire en matière pénale; Modernisation télévision numérique terrestre
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