• mercredi 20 novembre 2013
    2ème séance : Avenir et justice du système de retraites (nouvelle lecture) (suite) (art.4 à art.12 ter)
    partager
  • mercredi 20 novembre 2013
    1ère séance : Questions au gouvernement ; Interdiction du cumul de fonctions éxécutives locales avec le mandat de député et limitation à une seule fonction éxécutive locale avec le mandat de sénateur (nouvelle lecture) (suite) ; Interdiction du cumul de f
    partager
  • mardi 19 novembre 2013
    3ème séance : Avenir et justice du système de retraites (nouvelles lecture) (discussion de l'article 1er)
    partager
  • mardi 19 novembre 2013
    3ème séance : Avenir et justice du système de retraites (nouvelles lecture) (discussion de l'article 1er)
    partager
  • mardi 19 novembre 2013
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2014 (vote solennel) ; Application de l’article 11 de la Constitution (projet de loi organique et projet de loi) (C.M.P.) (discussion générale commune)
    partager
  • lundi 18 novembre 2013
    1ère séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député et limitation à une seule fonction exécutive locale avec un mandat de sénateur (nouvelle lecture) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le
    partager
  • lundi 18 novembre 2013
    1ère séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député et limitation à une seule fonction exécutive locale avec un mandat de sénateur (nouvelle lecture) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le
    partager
  • mercredi 13 novembre 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 13 NOVEMBRE 2013
    partager
  • mercredi 13 novembre 2013
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; PLF 2014 (seconde partie) (suite) : Economie ; Santé
    partager
  • jeudi 7 novembre 2013
    1ère séance : PLF 2014 (seconde partie) (suite) : Relations avec les collectivités territoriales
    partager
  • mardi 5 novembre 2013
    2ème séance : PLF 2014 (seconde partie) (suite)
    partager
  • mardi 5 novembre 2013
    Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Immigration, asile et intégration
    partager