1ère séance : Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire
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mardi 26 janvier 2016
Commission des affaires européennes : Minerais de conflits
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mercredi 20 janvier 2016
Commission des affaires européennes : audition du CESE sur les travailleurs détachés
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mercredi 18 novembre 2015
Commission des affaires européennes : Programme européen en matière de sécurité ; Amélioration de la réglementation ; Gouvernance économique de la zone euro
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mercredi 28 octobre 2015
Commission des affaires culturelles : Mme Delphine Ernotte, pdte de France Télévisions
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mercredi 14 octobre 2015
Questions au Gouvernement - Mercredi 14 octobre 2015
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mercredi 14 octobre 2015
1ère séance : Questions au gouvernement; Projet de loi de finances pour 2016 (article liminaire à après article 2 (art. 2 réservé))
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mardi 6 octobre 2015
Commission des affaires européennes : Enjeux de la production biologique ; Refonte du code des visas ; Lutte contre l’optimisation fiscale.
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mardi 6 octobre 2015
Commission des affaires européennes : Enjeux de la production biologique ; Refonte du code des visas ; Lutte contre l’optimisation fiscale.
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jeudi 1er octobre 2015
3ème séance : Création, architecture et patrimoine (suite) (article 21 bis à article 46)
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mercredi 30 septembre 2015
2ème séance : Création, architecture et patrimoine (suite) (article 14 à après l'article 19)
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