1ère séance : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré ; Ouverture des commerces la nuit
partager
mercredi 27 novembre 2013
Commission des affaires culturelles : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires ; Délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse
partager
mercredi 27 novembre 2013
Commission des affaires culturelles : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires ; Délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse
partager
mercredi 27 novembre 2013
Commission des affaires culturelles : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires ; Délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse
partager
jeudi 24 octobre 2013
Commission élargie : crédits 2014 recherche et enseignement supérieur
Commission des affaires culturelles : Acte II de la vie lycéenne : vers la démocratie lycéenne ; Audition de M. gilbert Ysern, dg de la Fédération française de tennis
partager
jeudi 3 octobre 2013
2ème séance : Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation (suite) ; Prêt à taux zéro pour l’aménagement du domicile des personnes handicapées ; Dialogue social et continuité du service public dans les transports maritime
partager
mercredi 2 octobre 2013
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 2 OCTOBRE 2013
partager
mercredi 2 octobre 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Actualisation de la loi organique du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie ; Diverses dispositions relatives aux Outre-mer
partager
mercredi 18 septembre 2013
Commission des affaires culturelles : Territoires ruraux et de montagne dans le code de l'éducation ; Prix unique du livre
partager
mercredi 18 septembre 2013
Commission des affaires culturelles : Territoires ruraux et de montagne dans le code de l'éducation ; Prix unique du livre
partager
1
...
13
14
15
16
17
...
19
Page n°15 : 12 résultats affichés sur un total de 225
