1ère séance : Non intégration de la livraison dans le prix unique du livre ; Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation
partager
mardi 12 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Territoires ruraux et de montagne dans le code de l'éducation ; Prix unique du livre
partager
mardi 12 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Territoires ruraux et de montagne dans le code de l'éducation ; Prix unique du livre
partager
mardi 12 mai 2015
Commission des affaires culturelles : France Télévisions (rapport d'information)
partager
mardi 12 mai 2015
1ère séance : Indépendance de l'audiovisuel public (Pt de loi et Pt de loi organique) (discussion générale commune)
partager
mardi 12 mai 2015
2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite)
partager
mardi 12 mai 2015
Commission des affaires culturelles : indépendance de l'audiovisuel public
partager
mardi 12 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Mme Aurélie Filippetti, sur l'indépendance de l'audiovisuel public
partager
mardi 12 mai 2015
Commission des affaires culturelles : modernisation de l'action publique territoriale ; Programme Erasmus
partager
mardi 12 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Privatisation de la Société Nationale Corse Méditerranée (Scrutin public) ; Respect de l’exception culturelle
partager
lundi 11 mai 2015
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Réforme de la biologie médicale (CMP) ; Mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger ; Représentation des Français établis hors de France
partager
lundi 11 mai 2015
1ère séance : Questions orales sans débats
partager
1
...
7
8
9
10
11
...
23
Page n°9 : 12 résultats affichés sur un total de 267
