2ème séance : Questions au Gouvernement ; Responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre (vote solennel) ; Déclaration du Gouvernement sur l'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces françaises en Centrafrique
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mardi 25 février 2014
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre (vote solennel) ; Déclaration du Gouvernement sur l'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces françaises en Centrafrique
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jeudi 20 février 2014
Exposition universelle de 2025 : table ronde sur la mise en perspective historique et l'héritage des expositions universelles
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mercredi 19 février 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 19 FEVRIER 2014
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mercredi 19 février 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accès au logement et urbanisme rénové (C.M.P.) (vote solennel) ; Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance-vie en déshérence
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jeudi 13 février 2014
Exposition universelle 2025 : M. Vicente Gonzales Loscertales, SG du BIE
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jeudi 13 février 2014
Exposition universelle 2025 : M. Vicente Gonzales Loscertales, SG du BIE
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jeudi 6 février 2014
Exposition universelle 2025 : M. Bernard Testu, ancien vice-pdt du BIE ; M. Jean-Pierre Lafon, pdt honoraire du BIE et M. Pascal Rogard, chef de la délégation française auprès du BIE
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jeudi 6 février 2014
Exposition universelle 2025 : M. Bernard Testu, ancien vice-pdt du BIE ; M. Jean-Pierre Lafon, pdt honoraire du BIE et M. Pascal Rogard, chef de la délégation française auprès du BIE
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jeudi 6 février 2014
Exposition universelle 2025 : M. Bernard Testu, ancien vice-pdt du BIE ; M. Jean-Pierre Lafon, pdt honoraire du BIE et M. Pascal Rogard, chef de la délégation française auprès du BIE
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mardi 21 janvier 2014
2ème séance : Egalité entre les femmes et les hommes (de l'article 5 quinquies B à l'article 7 - inscrits sur l'article)
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