2ème séance : Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : articles non rattachés
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mercredi 4 novembre 2015
Commission des affaires économiques, commission des affaires sociales, commission du développement durable : dialogue social et situation économique d'Air France
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mardi 3 novembre 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; allocution de M. Roger Nkodo Dang, président du Parlement panafricain et débat sur le plan d'accès à l'électricité pour le continent africain ; Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite)
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mercredi 30 septembre 2015
Questions au Gouvernement - Mercredi 30 septembre 2015
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mercredi 30 septembre 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Deuxième dividende numérique (CMP) ; Création, architecture et patrimoine.
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jeudi 17 septembre 2015
2ème séance : Commerce illicite des produits du tabac
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mercredi 16 septembre 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accueil des réfugiés en France et en Europe (débat) ; Adaptation de la société au vieillissement (deuxième lecture) (suite)
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lundi 20 juillet 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Déclaration du gouvernement sur l’accord européen relatif à la Grèce ; Réforme du droit d'asile (lecture définitive) ; Pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie ; Modernisation du droit de l'outre-mer
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mercredi 15 juillet 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Déclaration du gouvernement sur l’accord européen relatif à la Grèce ; Réforme du droit d'asile (lecture définitive) ; Pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie ; Modernisation du droit de l'outre-mer
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mercredi 15 juillet 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Déclaration du Gouvernement sur la situation de la Grèce et les enjeux européens
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