OPECST : Terres rares et matières premières stratégiques et critiques
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mercredi 1er juillet 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelle organisation territoriale de la république (deuxième lecture) (suite)
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mardi 30 juin 2015
2ème séance : Nouvelle organisation territoriale de la République (deuxième lecture) (Art 6 à art 8, adt 1181)
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mardi 12 mai 2015
1ère séance : Reconnaissance du vote blanc (deuxième lecture) ; Rétablissement des avantages liés aux heures supplémentaires
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lundi 11 mai 2015
OPECST : la séparation-transmutation et les déchets radioactifs de faible activité à vie longue
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jeudi 7 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 (vote solennel) ; projet de loi de finances pour 2012 (vote solennel) ; PLFSS pour 2013 (jusqu'à la motion de rejet préalable)
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jeudi 7 mai 2015
1ère séance : Réception dans l'hémicycle de M. Moncef Marzouki, Président de la République tunisienne, PLFR 2012 (suite de l'article 2)
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mercredi 4 mars 2015
2ème séance : Nouvelle organisation territoriale de la République (suite) (de l'article 17 septiès A à )
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mercredi 4 mars 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelle organisation territoriale de la République (suite) (de l'article 18, amendement 1459 à l'après l'article 21 bis B)
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mercredi 4 mars 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelle organisation territoriale de la République (suite) (de l'article 18, amendement 1459 à l'après l'article 21 bis B)
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mardi 3 mars 2015
2ème séance : Nouvelle organisation territoriale de la république (suite)
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mardi 3 mars 2015
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 3 MARS 2015
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