Commission des affaires européennes : Communications sur le Bilan d'une première année de présidence de l'APCE; puis sur la Gestion des fonds structurels par les régions.
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lundi 11 mai 2015
Commission des affaires européennes : Communications sur le Bilan d'une première année de présidence de l'APCE; puis sur la Gestion des fonds structurels par les régions.
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mercredi 18 mars 2015
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 18 MARS 2015
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mercredi 18 mars 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Biodiversité (suite : après l'article 10 à article 21)
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mercredi 11 février 2015
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT PRÉALABLES AU CONSEIL EUROPÉEN RELATIF À LA LUTTE ANTI-TERRORISTE - MERCREDI 11 FEVRIER 2015
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mercredi 11 février 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement préalables au Conseil européen consacré à la lutte anti-terroriste ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ; Questions sur l'amélioration des relations de travail entre le Gouvernement et le Parlement ; Amé
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mardi 3 février 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
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mercredi 17 décembre 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT SUR DES SUJETS EUROPÉENS - MERCREDI 17 DECEMBRE 2014
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mercredi 17 décembre 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions (lecture définitive) ; Habilitation code mondial antidopage
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mardi 9 décembre 2014
Commission des affaires européennes : Mme Anne Brasseur, pdte de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE)
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mercredi 22 octobre 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 22 OCTOBRE 2014
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mercredi 22 octobre 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS (suite) (Article 1er à article 8)
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