Commission des affaires culturelles : M. Michel Cosnard, dont la nomination en qualité de pdt du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur est envisagée
partager
mercredi 7 octobre 2015
Commission des affaires culturelles : M. Etienne Thobois, DG de l'association Ambition olympique et paralympique Paris 2024
partager
jeudi 17 septembre 2015
2ème séance : Commerce illicite des produits du tabac
partager
mercredi 16 septembre 2015
Commission des affaires culturelles : Liberté de la création, architecture et patrimoine (Avant l'article 1er à article 2 (AC196))
partager
vendredi 24 juillet 2015
2ème séance : Droit des étrangers (suite)
partager
lundi 20 juillet 2015
2ème séance : Droit des étrangers (suite)
partager
lundi 20 juillet 2015
Commission des affaires culturelles : Trente ans de copie privée ; Désignation de rapporteurs
partager
1
...
5
6
7
8
9
...
40
Page n°7 : 12 résultats affichés sur un total de 474