2ème séance : Questions au gouvernement ; Biodiversité ; Nomination président agence française pour la biodiversité
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Biodiversité (suite : après l'article 10 à article 21)
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mardi 19 mai 2015
Commission des affaires sociales : Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat, sur la politique du handicap
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mardi 19 mai 2015
Commission des affaires sociales : Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat, sur la politique du handicap
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions orales sans débat ; fixation de l'ordre du jour ; Débat sur le rapport relatif à l'activité de la délégation parlemetnaire au renseignement pour l'année 2014
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mardi 19 mai 2015
Commission des affaires sociales : Nouvelle organisation territoriale de la République (avis)
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mardi 19 mai 2015
Commission des affaires sociales : Respect du choix de fin de vie (ppl) ; Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (rapport d'information)
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique (C.M.P.) ; Accord France-Andorre prévention doubles impositions (nouvelle lecture)
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mardi 19 mai 2015
2ème séance : Questions à la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
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mardi 19 mai 2015
Commission des affaires sociales : M. Lionel Collet dont la nomination à la présidence des conseils d'administration de l'InVS et de l'EPRUS est envisagée
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
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lundi 18 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (deuxième lecture) (suite) (jusqu'à l'article premier, adt 188)
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