1ère séance : Questions au Gouvernement; Enseignement supérieur et recherche
partager
mercredi 22 mai 2013
Commission des affaires culturelles : Financement du cinéma européen
partager
mardi 14 mai 2013
1ère séance : Questions orales sans débat
partager
vendredi 22 février 2013
2ème séance : Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (suite)
partager
mercredi 20 février 2013
2ème séance : Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (suite) (articles 2 à 3).
partager
mardi 19 février 2013
2ème séance : Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (suite)
partager
mardi 19 février 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; séparation et régulation des activités bancaires (vote solennel) ; élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (loi ordi
partager
lundi 18 février 2013
2ème séance : élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral (loi ordinaire et loi organique) : discussion générale commune
partager
mercredi 13 février 2013
Commission des affaires culturelles : Communication de M. Patrick Bloche sur les recommandations faites par la commission depuis 2002 ; Examen de la lutte contre la violence en milieu scolaire
partager
mercredi 6 février 2013
Commission des affaires culturelles : la formation des enseignants
partager
mardi 18 décembre 2012
Commission des affaires culturelles : audition de Mme Georges Pau-Langevin, ministre chargée de la réussite éducative sur la PPL visant à lutter contre l'absentéisme scolaire.
partager
mercredi 28 novembre 2012
Commission des affaires culturelles : PPL visant à créer une médaille d'honneur du bénévolat
partager
1
2
3
4
5
Page n°4 : 12 résultats affichés sur un total de 51
